2021
CONNEXION
La blockchain, une technologie qui pose ses blocs
Source : DSM Avocats à la Cour
25 juin, 2021 par
vanessa Icardi Serrami

Qu’est-ce que la Blockchain ?

La chaîne de blocs stocke et transmet des informations de façon transparente et sécurisée. Elle fonctionne sans intermédiaires de confiance. Cette technologie, créée par un inconnu sous le nom de Satoshi Nakamoto, voit le jour en 2008 avec le Bitcoin. Cette base de données décentralisée contient l’ensemble des échanges effectuées entre ses utilisateurs depuis sa création.

Elle suscite la confiance par sa sécurité. D’une part, aucune modification des blocs ne peut être faite. D’autre part, cet outil transparent ne donne pas pour autant un accès aux données à n’importe qui. De plus, elle rend les transactions rapides et offre de nouvelles opportunités en remettant en cause le rôle des intermédiaires de confiance, tel que les banques.

Une technologie qui séduit les institutions traditionnelles

La Banque Européenne d’Investissement (BEI) a bien compris qu’elle ne pouvait pas se passer de cet outil si elle voulait rester compétitive face à la montée en puissance des monnaies électroniques. Pour cette raison, elle a annoncé le mercredi 28 avril 2021 lancer, avec la Société Générale, Goldman Sachs et Santander, une obligation de 100 millions d’euros sur deux ans, en s’appuyant sur la blockchain Ethereum.

La blockchain, plus que des monnaies électroniques

Les chaînes de blocs se sont fait connaitre du grand public avec les monnaies électroniques tel que le Bitcoin ou l’Ethereum. Le développement de ces monnaies intéresse même des secteurs non bancaires. Facebook montre son intérêt avec son stablecoin « Diem », anciennement « Libra ». Si l’impression est à l’utilisation de la blockchain uniquement pour les crypto-monnaies, ce n’est en pratique pas le cas.

Cette technologie sert notamment à la traçabilité d’actifs. Carrefour a été la pionnière avec sa blockchain alimentaire. Mais, utilisée comme un outil de preuve, elle pourrait devenir une solution de lutte contre la contrefaçon. Aura Blockchain, créée par LVMH, Prada et Cartier, propose par les Non-Fungible Token (les « NFT »), un label d’authenticité de leurs produits. Par ce nouveau moyen de communication avec le client, il accèdera à l’historique du produit et cette preuve. Hublot, une marque détenue par LVMH, l’utilise pour proposer une garantie numérique de leurs montres, accessible par la prise d’une photo.

Elle s’emploie aussi pour la certification des titres de propriétés. La création récente des NFT permet d’acquérir numériquement une chose, un bien ou même une partie d’un bras d’une joueuse de tennis.

Elle peut aussi être utilisée pour réaliser informatiquement et automatiquement des engagements pris entre plusieurs parties. Ces smart contracts ne sont pas des contrats, mais une aide au bon déroulement des contrats conclus réellement. Ils sont utiles pour la réalisation de contrats d’assurance, comme avait voulu faire Axa avec Fizzy.

Un cadre juridique encore flou

Le cadre juridique de la blockchain reste encore incertain au Grand-Duché de Luxembourg. Seulement les lois du 1er mars 2019 portant modification de la loi modifiée du 1er août 2001 concernant la circulation de titres et du 22 janvier 2021 portant modification de la loi modifiée du 5 avril 1993 relative au secteur financier et de la loi du 6 avril 2013 relative aux titres dématérialisés viennent rendre leurs dispositions applicables sans en créer de nouvelles. Cela n’empêche pas l’application du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Si la chaîne de blocs contient des données personnelles, elle y sera soumise.

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