Branche du droit administratif, le droit de la fonction publique s’applique aux agents qui
travaillent dans un service public et pour un employeur public. Si
les relations entre l’administration et ses agents relèvent par essence des
prérogatives régaliennes de l’État, on assiste, sous l’effet des jurisprudences
européennes (Cour européenne des
droits de l’homme, Cour de justice de l’Union européenne), à une véritable européanisation du droit de la fonction publique
nationale.
Après une première partie consacrée à l’analyse des sources du droit
de la fonction publique, l’ouvrage déroule
le fil chronologique de la carrière du fonctionnaire : recrutement, stage, nomination et terme
de la carrière. La troisième
partie, dédiée à la situation juridique du
fonctionnaire, traite des conditions
de travail, des droits,
libertés, devoirs et obligations des fonctionnaires, ainsi que de la discipline dans la fonction publique.
Les développements s’articulent
essentiellement autour du statut
général des fonctionnaires et de
la jurisprudence des juridictions
administratives.
Cet ouvrage se veut accessible aussi bien aux fonctionnaires, praticiens du droit et professionnels en charge des
ressources humaines au sein
de la fonction publique qu’aux amoureux
du droit.
Max LENERS, né en 1993, a
fait ses études de droit à l’Université du Luxembourg, à l’Université
d’Aix-Marseille et au King’s College à Londres. Il est avocat à la Cour inscrit
au barreau de Luxembourg
depuis 2019 et exerce au sein de sa propre étude. Il s’est spécialisé, à côté
du droit immobilier, dans le domaine du droit administratif et publie
régulièrement dans la presse grand public.
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE
LES SOURCES DU DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE
Chapitre 1 Les normes internationales
Chapitre 2 Les normes nationales
DEUXIÈME PARTIE
LA CARRIÈRE DU FONCTIONNAIRE
Chapitre 1 Recrutement
Chapitre 2 Le stage
Chapitre 3 Nomination du fonctionnaire
Chapitre 4 Le terme de la carrière
TROISIÈME PARTIE
LA SITUATION JURIDIQUE DU FONCTIONNAIRE
Chapitre 1 Conditions de travail
Chapitre 2 Droits et libertés du fonctionnaire
Chapitre 3 Devoirs et obligations du fonctionnaire
Chapitre 4 La discipline dans la fonction publique
Chapitre 5 Quelques fonctionnaires particuliers
